Conditions de vente, www.christelle-creations.com

Catégories

Rubriques

(500 mots)
1. Conditions de vente
Christelle Créations présente sur son site web les produits à vendre avec les caractéristiques nécessaires qui permettent de respecter l'article L 111-1 du Code de la consommation, qui prévoit la possibilité pour le consommateur potentiel de connaître avant la prise de commande définitive les caractéristiques essentielles des produits qu'il souhaite acheter. Christelle Créations ne peut être tenu responsable d'une mauvaise appréciation de couleur, taille ou forme des articles présentés sur le site. Christelle Créations ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie. Attention, toutes les fabrications artisanales ne sont disponibles qu'en un seul exemplaire : modèles uniques. L'article sera envoyé par ordre chronologique de demande, le plus rapidement possible.
Contrat avec Christelle Créations. Un contrat valide est conclu entre vous et Christelle Créations lorsque Christelle Créations reçoit la confirmation de votre commande sur son mail. Christelle Créations peut toutefois décider de mettre fin à ce contrat dans le cas de non paiement.
2. Prix
Les prix, en euros, tiennent compte de la T.V.A. applicable au jour de la commande et tout changement du taux légal de T.V.A sera automatiquement répercuté sur le prix des produits présentés sur le site, à la date stipulée par le décret d'application. L'intégralité du paiement doit être réalisée lors de la commande, sauf offre spécifique indiquée sur le site. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes
3. Mode de paiement
- virement français : me faire un mail pour les renseignements ;
- chèque : à l'ordre de Christelle Créations avec la référence de votre commande à l'adresse suivante: Christelle Créations 23b rue Brondex 57640 STE BARBE
Paiement par chèque : celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine ou à Monaco. Toute commande payée par chèque ou mandat cash ne sera traitée qu'à réception du moyen de paiement. Les délais de disponibilité comme d'expédition sont à recalculer à partir de la date de réception du moyen de paiement. Les chèques sont encaissés dès validation de la commande. Le consommateur garantit Christelle Créations qu'il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la validation du bon de commande. Christelle Créations se réserve notamment le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un consommateur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration. Christelle Créations conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu'à parfait encaissement de toutes les sommes dues par le consommateur dans le cadre de sa commande, frais et taxes compris. Pour le paiement par carte bleue, passer par PAYPAL.
Le paiement a lieu AVANT l'envoi des articles commandés.
- directement à mon domicile (dans ce cas ne pas tenir compte des frais de port notés sur la facture), en espèces ou chèque ;
- par Paypal (par carte de crédit ou avec compte Paypal).
4. Modalités de livraison
Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le consommateur sur le bon de commande. Le client se doit de vérifier l'exhaustivité et la conformité des renseignements qu'il fournit à Christelle Créations. Cette dernière ne saurait être tenue responsable d'éventuelles erreurs de saisie et des conséquences en termes de retard ou d'erreur de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition de la commande seront entièrement à la charge du client. Christelle Créations ne saurait être tenu pour responsable de retards de livraison en raison d'erreurs ou de perturbations imputables aux transporteurs (grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications). Le consommateur est tenu de vérifier l'état de l'emballage de la marchandise à la livraison et de signaler les dommages dûs au transporteur sur le bon de livraison, ainsi qu'à Christelle Créations, dans un délai de deux jours ouvrés.
Dans le cas d'un envoi effectué par La Poste, si le colis arrive ouvert ou endommagé (notamment avec la présence du scotch jaune La Poste ) il est indispensable que le client fasse établir par le facteur ou le bureau de Poste dont il dépend un constat de spoliation (constat 170) afin que Christelle Créations puisse ouvrir une enquête et une procédure d'indemnisation. Le consommateur devra parallèlement confirmer cette anomalie en adressant au transporteur dans les deux (2) jours ouvrables suivants la date de livraison un courrier recommandé avec accusé de réception exposant lesdites réclamations. Le consommateur devra transmettre simultanément copie de ce courrier (avec l'original du constat de spoliation le cas échéant) par simple courrier à : Christelle Créations 23b rue Brondex 57640 STE BARBE. Toute réclamation parvenue hors délai sera rejetée.
Article créé: 2008-04-28 -- Il a été lu 1942 fois
COMMENTAIRES
vero a dit ...
j'aimerais savoir si vous pourriez me faire une bague en resine noire en forme de fleur comme une rose
reglable mais avec double tour de doigt noir

merci pour votre réponse

cdlt
2011-04-17 veronique.bridonneau@hotmail.fr
Ajouter un commentaire à cet article
Nom ou pseudo :
Email (facultatif) :
Site Web (facultatif) :
Commentaire :
Le code HTML dans le commentaire sera affiché comme du texte, les adresses internet seront converties automatiquement.